MENTIONS LÉGALES HORIZON CONFORT – MENUISERIE EXTÉRIEURE PRES DE TOURS (37)
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SIRET :41398879100013
Siège social : 149 Boulevard de Chinon - 37300 Joué-Lès-Tours
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http://www.horizonconfort.com/ est l'adresse Internet officielle du site de la société
Horizon Confort
Directeur de la publication : Olivier Jean
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7 rue Vieille Levée
45000 Orléans
Tél : 02 38 52 58 11
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CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Horizon Confort
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La mise en place d'un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de la société Horizon Confort qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.
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Outre les droits d’auteurs, la violation de l'un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d'emprisonnement et d'une amende de 300.000 euros.
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